Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RTC COMPELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTC COMPELEC domicilié(e) 117 quai du Prident Roosevelt 92130 Issy Les Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.
La marque RTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTC COMPELEC société anonyme - 117 quai du Prident Roosevelt 92130 Issy Les Moulineaux - France
SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 18 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°200427 - Publication au BOPI 1996-04-18
Inscription le 22 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48795 - Publication au BOPI 1990-10-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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